JOUR 1 : MISSIONS FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSE : MISE A JOUR JURIDIQUE, RÉGLEMENTAIRE ET JURISPRUDENCIELLE

Les missions du CSE / CSSCT :

• les principes généraux de prévention
• les expertises
• les enquêtes et les études
• les consultations et les informations du CSE
• les droits d’alerte

Les droits et les devoirs des représentants du personnel au CSE

• la protection
• la délégation
• la communication
• les déplacements
• l’obligation de discrétion

L’obligation de discrétion

Les ressources documentaires, juridiques, règlementaires et humaines : Mise à jour des indicateurs et des données statistiques

• Les indicateurs santé/sécurité au travail (Taux de fréquence, de gravité, …)
• Le rapport annuel La tarification des entreprises
• Le coût des accidents du travail, de l’absentéisme et des maladies professionnelles

OUTIL D’ANALYSE D’UN ACCIDENT OU D’UN PRESQUE ACCIDENT DU TRAVAIL

Évolution des indicateurs depuis le dernier mandat en matière d’accident
L'accident du travail ou les incidences économiques pour le personnel et pour l'entreprise :

• Présentation de la sinistralité en France et dans la branche professionnelle de l’entreprise
• Présentation de la sinistralité de l'entreprise (source : l'entreprise elle-même)

Retour d’expériences sur l’analyse des causes d’un accident du travail
Rappel sur la méthodologie
Exercices d'application sur des cas d'accidents ou de presqu'accidents survenus dans l'entreprise

Atelier pratique : Réalisation d’un arbre des causes

JOUR 2 : LES VISITES ET LES ENQUÊTES A INTERVALLES RÉGULIERS

Présentation des mises à jour du document unique
Intégration de nouvelles technologies dans l'entreprise : analyse d'impact sur la santé, la sécurité et les conditions de travail et réalisation d’un audit de poste
La détection des problèmes d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail, retour d’expériences et mise en œuvre d’un plan de progrès sur la méthodologie des visites

• Les visites d’inspection : les obligations légales du Code du Travail
• Les visites d’inspection : les modalités
• Les différents systèmes d’audit en matière de visite
• La préparation de la visite
• Le déroulement de la visite
• Le suivi de la visite
• La rédaction du compte rendu

Approche du facteur humain : comment faire évoluer le comportement

• Les enjeux de la prévention dans l’entreprise et dans la société
• Les notions de risque et de danger
• La place du hasard et de la fatalité dans les accidents du travail
• Les trois dimensions de la prévention : le matériel / l’organisation / le comportement
• Comment aborder le comportement en entreprise
• Les outils de la vigilance partagée

Retour d’expériences sur les difficultés à mettre en œuvre une culture sécurité

JOUR 3 : IDENTIFIER LES RISQUES ET AMÉLIORER LES CONDITIONS DE TRAVAIL : MISE A JOUR DES RISQUES IDENTIFIÉS DANS L’ENTREPRISE, MISE A JOUR JURIDIQUE, RÉGLEMENTAIRE ET JURISPRUDENCIELLE

• Les Troubles musculo squelettiques (T.M.S.)
• Les produits dangereux (prévention du risque chimique)
• L'incendie
• Le risque mécanique
• Le bruit
• Les risques psychosociaux
• Les harcèlements moraux et sexuels
• La pénibilité
• Les ambiances thermiques
• L'éclairage
• Le risque routier
• La réglementation santé/sécurité au travail
• La gestion des entreprises extérieures (plan de prévention…)
• La réglementation santé/sécurité au travail
• Les formations, habilitations et contrôles obligatoires

EXERCICES COMPLÉMENTAIRES

Simulation :

• réalisation d’une visite sécurité, identification des risques, cotation
• réalisation d’un rapport et détermination des questions remarques
• animation d’une séance du CSE sur cet ordre du jour

Atelier pratique : Analyse d’une situation (visite du site)